Charles Catteau

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Charles Catteau
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Juridiction de proximité de Grenoble
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000019509707(source JORF)
nomination
24 Septembre 200824/09/2008
De: Charles Catteau
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Juridiction de proximité de Grenoble
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000019509707(source JORF)
nomination
24 Septembre 200824/09/2008
De: Charles Catteau
premier président de la cour d'appel de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 8 du décret n° 2006-208 du
22 février 2006
Groupe:
Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
conseil_administration
JORFTEXT000017881825(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Charles Catteau
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
3 janvier 2008
premier président de la cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2008-06-30"
cour_appel="Grenoble"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000249792(source JORF)
admission
24 Octobre 200724/10/2007
De: Catteau (Charles, Edmond, Joseph)
premier président de la cour d'appel de Grenoble. Officier du 1er octobre 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-10-01"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
promotion
15 Novembre 200615/11/2006
De: Charles Catteau
Objet:
membre du conseil d'administration de l'agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice en sa qualité de premier président de la cour d'appel de Grenoble
Remplace:M. Jean-Claude Chilou
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
conseil_administration
JORFTEXT000000451542(source JORF)
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Catteau (Charles, Edmond, Joseph)
premier président de la cour d'appel de Grenoble. Chevalier du 19 février 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-19"
JORFTEXT000000594363(source JORF)
promotion
31 Mars 200231/03/2002
De: Charles Catteau
premier président de la cour d'appel de Besançon
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Grenoble
Remplace:
M. Levanti
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JORFTEXT000000385072(source JORF)
nomination
29 Juillet 199929/07/1999
De: Catteau (Charles)
premier président de la cour d'appel de Besançon. Chevalier du 8 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-08"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
promotion
15 Mai 199815/05/1998
De: Charles Catteau
président du tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Rouen
Remplace:M. Grange
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000000745115(source JORF)
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Catteau (Charles, Edmond, Joseph)
président du tribunal de grande instance de Grenoble; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.